Acceptation et Utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.

Section 01

Acceptation et Utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.

Section 02

Champ d'Application des Services

Les services offerts par Grunel Économie incluent des formations économiques destinées aux professionnels des affaires, sans garantie de résultats spécifiques.

03
Scope of use

Paiements et Conditions Commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site. Les frais peuvent être modifiés à la discrétion de Grunel Économie.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions Commerciales Générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site, sous réserve de modifications éventuelles.

Reference document HCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05

Propriété Intellectuelle

Service Public FR

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

06

Avertissement de Responsabilité

EU Commission

Grunel Économie ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.